Conditions générales

TERMES ET CONDITIONS D’UTILISATION DE Spicy Casino

DÉFINITIONS
Dans les présents Termes et Conditions, « Spicy Casino » désigne le site web ou la plateforme exploitée par nos soins, et « Utilisateur » désigne toute personne ou entité accédant à Spicy Casino ou l’utilisant.

ACCEPTATION DES TERMES
En accédant à Spicy Casino ou en l’utilisant, l’Utilisateur accepte d’être lié par les présents Termes et Conditions. En cas de désaccord avec l’une quelconque de ces dispositions, l’Utilisateur doit cesser immédiatement toute utilisation de Spicy Casino.

MODIFICATIONS DES TERMES ET CONDITIONS
Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre à jour les présents Termes et Conditions à tout moment, sans préavis. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur Spicy Casino. Il incombe à l’Utilisateur de consulter régulièrement ces Termes et Conditions afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

UTILISATION DE Spicy Casino
L’Utilisateur s’engage à utiliser Spicy Casino uniquement à des fins légales et conformément aux lois, règlements et politiques applicables. Toute utilisation susceptible d’endommager, de désactiver, de surcharger ou de perturber le fonctionnement de Spicy Casino, ou de tout système ou réseau connexe, est strictement interdite.

UTILISATIONS INTERDITES
L’Utilisateur s’interdit notamment de :
a) publier, transmettre ou distribuer tout contenu obscène, diffamatoire, harcelant, menaçant, abusif ou portant atteinte à la vie privée d’autrui ;
b) publier, transmettre ou distribuer tout contenu portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers ;
c) se livrer à des pratiques de spamming, flaming, trolling ou à toute autre forme de communication ou de publicité non sollicitée ;
d) tenter d’accéder de manière non autorisée à Spicy Casino ou d’en compromettre la sécurité.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble du contenu disponible sur Spicy Casino, incluant notamment les textes, graphiques, logos, icônes, images et logiciels, est notre propriété ou celle de leurs propriétaires respectifs. Tous les droits sont réservés.

RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Aucune garantie, expresse ou implicite, n’est fournie quant à l’exactitude, l’exhaustivité ou l’utilité des informations disponibles sur Spicy Casino. Nous ne saurions être tenus responsables des dommages résultant de l’utilisation de Spicy Casino par l’Utilisateur.

LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présents Termes et Conditions sont régis et interprétés conformément aux lois du Canada. Tout différend découlant des présents Termes et Conditions ou s’y rapportant sera soumis à un arbitrage contraignant conformément aux règles applicables en vigueur.

ACCORD COMPLET
Les présents Termes et Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre l’Utilisateur et nous concernant l’utilisation de Spicy Casino et remplacent tout accord antérieur ou concomitant.

MODIFICATIONS ET RENONCIATIONS
Aucune modification ou renonciation aux présents Termes et Conditions ne sera valable si elle n’est pas formulée par écrit et signée par un représentant dûment autorisé de notre part.